Titrisation
Le régime flexible et fiscalement intéressant qu'offre le Luxembourg pour les véhicules de titrisation (VT) a fait du pays un centre international de structuration financière réputé.
L’un des facteurs moteurs du secteur tient à la large gamme d’actifs pouvant être titrisés. Les risques associés à la détention d’actifs mobiliers ou immobiliers, corporels ou incorporels, ainsi que les risques résultant des obligations de tiers ou relatifs à une partie ou à l'ensemble des activités de tiers, peuvent être titrisés. Les VT luxembourgeois ont été utilisés dans plusieurs structures murabaha ou ijara.
Les VT luxembourgeois sont des entités non réglementées et non soumises à un agrément. Seuls les VT émettant des valeurs mobilières à destination du public doivent être approuvés par l'autorité de surveillance. L’acquisition de risques titrisés par un VT luxembourgeois doit être financée par l’émission de titres dont la valeur ou le rendement est lié à ces risques. Les VT luxembourgeois peuvent être financés par l’émission de sukuk.
Un VT peut être constitué sous forme d’une société ou d’une copropriété d’actifs (sans personnalité juridique) gérée par une société de gestion. Les fonds de titrisation organisés en copropriété offrent une meilleure corrélation avec les actifs titrisés et garantissent le respect des principes de la charia.
Le VT peut être composé de plusieurs compartiments, chaque compartiment (ou sous-fonds) représentant une part distincte des actifs et passifs du VT. Le VT peut émettre plusieurs classes de sukuk, chacune allouée à un compartiment spécifique.