Codes de conduite

Le secteur financier au Luxembourg - comme ailleurs dans le monde - souffre curieusement de deux réputations contradictoires. Pour les uns, la finance est un domaine débridé, dérégulé, soumis à une loi de la jungle qui serait celle des marchés. Pour les autres, c’est le secteur réglementé par excellence. Il est en effet soumis à des dizaines de textes de loi et à des milliers de pages d’instructions émises par les autorités de contrôle et banques centrales qui surveillent le moindre mouvement de ses acteurs.

Si la première perception est souvent celle du public, la seconde est celle des acteurs eux-mêmes qui vivent de l’intérieur toutes les contraintes légales, réglementaires, mais aussi commerciales, qui sont propres à leurs métiers.

Au-delà des attentes du public quant à un renforcement de l’encadrement réglementaire du secteur financier, les professionnels du secteur se voient soumis à une exigence d’éthique, voire d’auto-régulation. Cette exigence se traduit en pratique par l’adoption de codes éthiques ou codes de déontologie dans lesquels les professionnels eux-mêmes définissent l’entendement qu’ils ont de leur profession et de sa pratique, et se soumettent librement à des principes qui constituent autant d’engagements vis-à-vis du monde extérieur.

A Luxembourg, les associations et organisations regroupées au sein de la Fédération des professionnels du secteur financier, Luxembourg (PROFIL) ont voulu faire état de ce que de tels principes existent chez eux comme dans d’autres pays ou centres financiers. Or, ils sont souvent peu connus du public alors qu'il est essentiel pour une norme d’être publique. La transparence est la condition même de la mise en œuvre de ces codes et c’est précisément le but assigné à la présente compilation.

PROFIL a en effet décidé de donner aux codes de déontologie des professionnels de la place financière de Luxembourg une publicité nouvelle. Ainsi, au-delà de la distribution que les organisations qui en sont à l’origine ont déjà faite ou continuent de faire, PROFIL veut rendre les principaux codes accessibles au plus grand nombre en rassemblant les règles déontologiques existantes et en les publiant sur ce site.

PROFIL n’entend rien ajouter ni retirer aux codes existants. La Fédération n’est pas là non plus pour en sanctionner le défaut d’application, car la règle ne tient pas sa légitimité de la sanction. Mais par cette compilation, les associations professionnelles membres de PROFIL entendent réaffirmer les standards professionnels qui doivent être appliqués par leurs membres et donner ainsi un cadre de référence de ce que les professionnels eux-mêmes considèrent être leur devoir.

Le contenu de tous les codes publiés appartient exclusivement à leurs auteurs et aux organisations qui en sont les promoteurs. PROFIL ne se substitue pas à eux. Les divers codes sont nés d’un besoin spécifique aux professions qui en sont à l’origine. Le contenu de la présente compilation ne peut pas s’appliquer indistinctement à chaque professionnel de la place.

Pourtant, il n’est pas étonnant que tous ces codes connaissent un fil rouge, celui de l’honnêteté, de l’équité, de la loyauté vis-à-vis des clients, du respect de l’intégrité des marchés, de la compétence, de la transparence et finalement du respect de la règle. Ces grands principes, PROFIL les endosse volontiers. Ils doivent être des principes universels pour chaque profession et ils ne s’arrêtent pas aux frontières nationales. Par la présente compilation, le Luxembourg et sa place financière réitèrent leur adhésion à une morale des affaires qui peut être décrite simplement comme le respect d’autrui.

Les codes suivants ont été publiés: