Véhicules de pension pooling

Une entreprise active dans plusieurs pays et désireuse de profiter dans une certaine mesure de l’efficacité d’un véhicule de pension paneuropéen sans cependant devoir mettre en place une structure dédiée peut le faire en rassemblant les actifs de différents fonds de pension dans un véhicule de pooling. Ce dernier peut investir ces avoirs dans une gamme diversifiée d’actifs.

Le véhicule de pooling pouvant investir dans différentes classes d’actifs, plusieurs pools peuvent être créés pour tenir compte des besoins des différents initiateurs de régimes de pension. Ce cadre permet de maintenir le caractère local des régimes de pension et de commercialiser ceux-ci comme des produits locaux dans leurs pays d’origine, en pleine conformité avec les dispositions légales et réglementaires locales. Ceci tend à éviter une discrimination fiscale éventuelle des contributions transfrontalières à des régimes de pension ou des paiements de prestations par ceux-ci.

Les véhicules de pooling de fonds de pension peuvent se présenter sous deux formes différentes. Ils peuvent par exemple être constitués par une société de gestion ou un dépositaire en vue de regrouper des actifs d'une certaine classe (par exemple des actions US, des titres à revenu fixe d’un marché émergent, etc.), le promoteur offrant ensuite ce véhicule à différentes entreprises clientes. Un véhicule de pooling de fonds de pension peut également être utilisé par une multinationale intéressée à regrouper dans un seul véhicule les avoirs des fonds de pension de ses entités situées dans différents pays de l’Europe ou même au-delà.

Les véhicules de pooling de fonds de pension peuvent être constitués soit sous forme d’une structure transparente (FCP ou fonds commun de placement), soit sous forme de société (SICAV ou SICAF).