Conception de fonds d'investissement
Le Luxembourg offre une grande diversité de structures d’organismes de placement collectif (OPC), qui sont soumises à des réglementations plus ou moins strictes. Le choix de la structure se fait généralement en fonction de la politique d’investissement et de la stratégie de commercialisation du fonds.
On distingue deux grandes catégories d’OPC:
- les Organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) qui tombent dans le champ d’application de la Directive européenne en la matière, et
- les fonds alternatifs, qui comprennent l’ensemble des fonds non-OPCVM, comme les hedge funds, les fonds d’investissement en immobilier ou les fonds investissant en capital à risque et en private equity.
Les OPC peuvent ensuite choisir entre différentes structures juridiques:
- le Fonds commun de placement (FCP), qui n’a pas de personnalité juridique et qui doit dès lors désigner une société de gestion qui le gère,
- la Société d’Investissement à Capital variable (SICAV), dont le capital varie en permanence en fonction des souscriptions ou des retraits faits par ses investisseurs,
- la Société d’Investissement à Capital Fixe (SICAF).
Les SICAV et SICAF peuvent soit désigner une société de gestion, soit se gérer elles-mêmes.
Les différentes structures peuvent être constituées soit sous forme de fonds "stand alone", avec un seul portefeuille d’investissement, soit sous forme de fonds à compartiments multiples qui, au sein d’une seule entité juridique, créent des sous-fonds (compartiments) séparés qui fonctionnent comme des entités indépendantes, avec chaque fois leur propre politique d’investissement, leurs marchés cibles, leurs actionnaires.
Chaque fonds et chaque sous-fonds peut également émettre différentes classes d’actions qui peuvent se distinguer par des structures et des niveaux de commissions différents, ce qui permet d’adapter les parts et actions du fonds aux préférences spécifiques d’un marché ou d’un type de clientèle (privée ou institutionnelle).
A ces différents types d’OPC s’ajoutent des véhicules particuliers comme le Fonds d’Investissement Spécilisé (FIS), qui jouit d’une grande autonomie dans l’orientation de ses investissements et qui est réservé à des investisseurs qualifiés, ou la Société d’Investissementen Capital à Risque (SICAR).
