Fonds négociables en bourse

Il n’existe pas de définition juridique d’un "ETF", d’un "Exchange Traded Fund". En principe, tout fonds d’investissement qui, comme la dénomination anglaise l’indique, est “traité en Bourse” peut être considéré comme un ETF.

La très grande majorité des ETFs existant à l’heure actuelle se distingue cependant par le fait qu’ils reproduisent de manière passive un indice financier. Ceci n’empêche pas des fonds d’investissement gérés de manière active (i.e. basant le choix de leurs investissements sur un travail préalable de recherche et d’analyse) d’être cotés et traités en Bourse également.

La reproduction d’un indice peut se faire soit de manière traditionnelle en détenant de manière directe un panier d’actifs représentant fidèlement l’indice sous-jacent, soit de manière synthétique en ayant recours à des instruments dérivés.

Au Luxembourg, les deux méthodes de reproduction d’un indice sont autorisées. Pour avoir le statut d’OPCVM (organisme de placement collectif en valeurs mobilières) bénéficiant du passeport européen, les ETFs de droit luxembourgeois doivent respecter les restrictions d’investissement prévues dans la Partie I de la loi du 17 décembre 2010 concernant les organismes de placement collectif.

Si les ETFs de droit luxembourgeois remplissent la double condition d’être cotés en Bourse et d’avoir pour seul objectif de reproduire un ou plusieurs indice(s), ils sont exempts de la taxe d’abonnement.